Les Belles Pointures, Caroline et ses grandes chaussures.

Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Société 5 bis SASU, au capital de 8000€ immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 529 924 557, auteur du site de vente en ligne www.lesbellespointures.com

Ci-après dénommé « le site Les Belles Pointures »,

Et

Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.lesbellespointures.com

Ci-après dénommé " l'Acheteur ". L'Acheteur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site Les Belles Pointures.

Objet

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre le site Les Belles Pointures et l'Acheteur, de la commande au paiement et à la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La passation d'une commande sur le Site www.lesbellespointures.com édité par la Société 5bis implique sans réserve l'acceptation des dispositions des présentes conditions.

Acceptation des présentes conditions

Le fait pour l’Acheteur de cocher la case " J'accepte les conditions générales de vente", avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe "droit de rétractation". Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.

Conformité des produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Les informations et les photographies présentées sur le site Les Belles Pointures ne sont données qu'à titre indicatif mais seront le plus fidèles possible aux produits. Il est néanmoins possible que la perception des formes et des couleurs des produits ne corresponde pas totalement aux produits. En cas d'erreur ou d'omission dans cette présentation, la responsabilité du site Les Belles Pointures ne pourrait être engagée.

Disponibilité des produits

Les produits proposés à la vente par le site Les Belles Pointures sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation du site par l'Acheteur.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'erreur sur la disponibilité d'un produit commandé, le site Les Belles Pointures en informe l'Acheteur par courrier électronique dans les meilleurs délais. L'Acheteur aura la possibilité de demander un avoir ou de se faire rembourser dans un délai de quinze jours.

Prix

Les prix affichés sur le site Les Belles Pointures sont indiqués en euros toutes taxes comprises, incluant la TVA, hors participation aux frais de port de la commande.

Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l'Acheteur en soit préalablement informé.

Le site Les Belles Pointures se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de la passation de la commande.

Commande

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable, par l'Acheteur, des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que des présentes conditions.

Le client intéressé par un produit disponible sur le site Les Belles Pointures doit suivre un processus afin d'établir sa commande. Il doit tout d’abord vérifier les spécificités de sa commande (taille, couleur, quantité, prix).

Il doit ensuite cliquer sur l'icône « Terminer ma commande » pour valider le choix du ou des produits sélectionnés.
Si l’Acheteur bénéficie d'une offre spéciale, il doit, préalablement saisir un code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet.

Lors de sa première commande, l’Acheteur doit remplir un formulaire contenant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, email, date de naissance, adresse complète de livraison, numéros de téléphone. L’Acheteur doit également à cette occasion créer son mot de passe.

Après validation de la commande, le site Les Belles Pointures adresse à l'Acheteur un courrier électronique de confirmation à l’adresse mail indiquée au cours de la commande.

Le site Les Belles Pointures se réserve le droit de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.

Suivi de la commande

L’Acheteur peut à tout moment suivre l’état de préparation et de livraison de sa commande en consultant la rubrique " Mon compte " sur le site www.lesbellespointures.com. Le suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. Le site Les Belles Pointures ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs.

Livraison

Les produits commandés sont envoyés à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur lors du passage de la commande.

La participation aux frais d'expédition s'entend TTC. Toutes les livraisons sont annoncées par courrier électronique. La livraison par Colissimo est offerte à partir de 180€ d’achat pour la France métropolitaine, Corse, Monaco et Andorre et à partir de 200 € pour la Belgique et la Suisse.

En cas de retard de plus de sept jours dans la livraison, si celui-ci n'est pas dû à un cas de force majeure (notamment en cas d'incendie, d'explosion, de défaillance des réseaux, d'inondation, de neige, de verglas, d'accident, de panne du véhicule, etc.), l'Acheteur a la possibilité d'annuler sa commande. Il s'en suivra le remboursement de la commande dans les quinze jours. Le site Les Belles Pointures ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

La zone géographique de livraison est la suivante selon les modes de livraison choisis:

  • France Métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre, la Belgique et la Suisse.

Pour toutes autres demandes de zone géographique, l’Acheteur peut contacter le service clientèle du site Les Belles Pointures par mail à contact@lesbellespointures.com pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison dans un pays spécifique.

Livraison Standard avec Colissimo Access (délai habituellement constaté de 48h) en France métropolitaine (y compris le Corse), Monaco et Andorre et Colissimo expert international pour la Belgique.

Ce mode de livraison permet à l’Acheteur de recevoir son colis sous 48 heures (un délai de 4 jours est prévu pour Andorre) et 3 à 8 jours ouvrables pour la Belgique et la Suisse à compter de l'expédition grâce à la Poste et au service Colissimo. Les livraisons s'effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Le site Les Belles Pointures préparera la commande dans les meilleurs délais : le temps de traitement et de préparation de la commande peut prendre de 1 à 2 jours. Le tarif de la livraison en Colissimo Access est au tarif unique de 5€ TTC pour la France métropolitaine, Corse, Monaco et Andorre et de 13€ TTC pour la Belgique et la Suisse.

Une fois, le colis pris en charge par la Poste, il sera remis à l’Acheteur à l'adresse de livraison indiquée. En cas d'absence de l’Acheteur, un avis de passage sera déposé à l'adresse de livraison indiquée. L’Acheteur pourra retirer son colis dans le bureau de poste indiqué sur l’avis de passage. Les colis seront conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le Poste, les produits seront retournés au site Les Belles Pointures qui se réservera le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de ports restant à la charge de l’Acheteur.

 

Livraison Express par Chronopost (livraison le lendemain avant 13h) pour la France Métropolitaine et Monaco

Ce mode de livraison permet à l’Acheteur de recevoir son colis sous 24 heures à compter de l'expédition grâce à Chronopost. Les livraisons s'effectuent du lundi au vendredi, sauf jour férié. Le site Les Belles Pointures préparera la commande dans les meilleurs délais : le temps de traitement et de préparation de la commande peut prendre de 1 à 2 jours.

Livraison à l’adresse indiquée : le colis est pris en charge par Chronopost et sera remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur. Lors de la commande, l’Acheteur devra s’assurer que tous les renseignements concernant le lieu de la livraison sont bien remplis (code, bâtiment, étage, ...). Il devra également renseigner un numéro de téléphone où il sera facilement joignable. En cas d'absence, un avis de passage est déposé à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur, qui lui permettra de retirer son colis à l'adresse du bureau de poste indiquée par le transporteur. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 7 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par la Poste, les produits seront retournés au site Les Belles Pointures qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de ports restant à la charge de l’Acheteur. La livraison à l’adresse indiquée sera assurée le lendemain matin avant 13h en France métropolitaine et Monaco (pour certaines îles du littoral, la livraison est assurée le surlendemain) dès la prise en charge du colis par Chronopost. Le tarif de la livraison par Chronopost à une adresse indiquée est au tarif unique de 15€ TTC.

Livraison dans la journée par coursier pour Paris

Le site Les Belles Pointures propose à l’Acheteur la possibilité de se faire livrer le jour de la commande. L’Acheteur devra passer commande avant 11h. Cette livraison sera effectuée le jour même entre 14h et 18h à l’adresse indiquée lors du passage de la commande. Lors de la commande, l’Acheteur devra s’assurer que tous les renseignements concernant le lieu de la livraison sont bien remplis (code, bâtiment, étage, ...). Il devra également renseigner un numéro de téléphone où il sera facilement joignable.

Pour toute commande passée après 11h, une livraison par coursier sera effectuée le lendemain entre 14h et 18h.

Le tarif unique pour la livraison par coursier sur Paris intra-muros est de 6€ TTC pour les commandes inférieures à 180€ et elle est offerte pour les commandes supérieures à 180€.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Les Belles Pointures, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive du site Les Belles Pointures.

Le site Les Belles Pointures devra donner l’autorisation expresse et écrite à tout autre site qui souhaiterait placer un lien renvoyant au site www.lesbellespointures.com. Aucune autorisation ne sera donnée à titre définitif et le site Les Belles Pointures pourra sur simple demande obtenir le retrait du lien.

Facture

Le bon de commande établi par l’Acheteur au moment de la commande ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique à l’Acheteur par le site Les Belles Pointures ne fait pas office de facture. L’Acheteur peut se procurer l'original de la facture dans la rubrique « Mon compte », la facture n’étant pas jointe au colis.

Paiement et sécurité des paiements

L’Acheteur peut régler sa commande en ligne par carte bancaire : Carte Bleue, Visa et Eurocard-Mastercard. L’Acheteur garantit au site Les Belles Pointures qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte de l’Acheteur se fait au moment du traitement de la commande. Le paiement de la commande formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie au site Les Belles Pointures.

Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site Les Belles Pointures utilise le service de paiement sécurisé de la banque Crédit Agricole. Ce service intègre la norme de sécurité SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage des coordonnées bancaires (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d'expiration, le code CVX) lors de leur transmission sur le serveur de la banque sans transiter par les supports physiques du serveur du site Les Belles Pointures. Le symbole du cadenas qui apparaît dans le navigateur assure que la transmission est bien cryptée. La transaction s'effectue via le Crédit Agricole, qui seul dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du paiement.

Une fois la commande validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

Le site Les Belles Pointures se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

Retour et échange

A compter de la date de réception de sa commande, l'Acheteur dispose d'un délai de quinze jours pour retourner un produit. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client et le site Les Belles Pointures se réserve alors le droit de refuser l'échange, l'avoir ou le remboursement.

Les produits retournés doivent être en parfait état de revente. Ils ne devront pas avoir été portés, ni avoir subi la moindre détérioration. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

L'article retourné doit être dans son emballage d'origine et accompagné du bordereau de retour rempli.

Le site Les Belles Pointures prendra à sa charge les frais de retour concernant le premier échange de l’Acheteur ou le remboursement pour la France métropolitaine, Corse, Andorre et Monaco. Pour tout retour ou échange de Belgique ou de Suisse avec Colissimo, les frais seront à la charge de l'acheteur. Si l’Acheteur devait échanger à nouveau le produit commandé ou le retourner, les frais de retour seront à sa charge.

Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure suivante :

  • L’Acheteur devra se connecter à l’espace « Mon compte » avec son adresse e-mail et son mot de passe puis allez dans la rubrique « Historique de mes commandes » et cliquer sur la commande en question afin de remplir le formulaire de demande de retour. Il suffira alors de cocher le produit et les quantités à retourner, de renseigner le motif du retour et de valider. La demande de retour sera ensuite étudiée et par retour de mail, le site Les Belles Pointures enverra une étiquette pré-payée pour un retour par la poste en colissimo.

  • Si l’Acheteur choisit un retour par colissimo
    Il suffira à l’Acheteur de déposer le colis à la poste de son choix dans un délai de 10 jours ( 7 jours pendant les soldes). Le site Les Belles Pointures recommande à l’Acheteur de prendre une assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques de l’Acheteur. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour.

Droit de rétractation

Dans le cadre de la vente à distance l'Acheteur dispose selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation d'un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

En cas d'exercice du droit de rétractation, le site Les Belles Pointures peut faire un avoir valable sur une prochaine commande ou rembourser l'Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

Les produits retournés doivent être en parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Ils ne devront pas avoir été portés, ni avoir subi la moindre détérioration. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Garanties et responsabilité

Le site Les Belles Pointures informe l’Acheteur qu’il n’est pas le producteur des produits présentés sur son site, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par l’Acheteur.

Le site Les Belles Pointures ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de fausses informations ou d'erreur de saisie de ses coordonnées par l’Acheteur ayant comme conséquence le retard ou une erreur dans la livraison. L’Acheteur se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit au site Les Belles Pointures. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.

La responsabilité du site Les Belles Pointures ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet comme les erreurs techniques ou matérielles, tout dommage direct ou indirect tel que notamment perte de données, intrusion extérieure, virus informatique, rupture du service, autres problèmes involontaires ou cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation résultant tant de l'utilisation du réseau Internet que du site.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.lesbellespointures.com. Le site Les Belles Pointures dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Données personnelles

Le site Les Belles Pointures s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l'Acheteur sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l'Acheteur peut exercer son droit d'accès au fichier, son droit d'opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à

contact@lesbellespointures.com ou par courrier postal à l'adresse 5 bis passage Monténégro 75019 Paris.

Lors de l'inscription ou d'une commande de l’Acheteur, le site Les Belles Pointures propose aux Visiteurs ou Acheteurs de recevoir sa newsletter. Le Visiteur ou Acheteur peut à tout moment modifier ou résilier son abonnement à la newsletter en allant dans la rubrique « Mon compte » ou au travers du lien hypertexte figurant en bas de la newsletter reçue par courrier électronique. Le site Les Belles Pointures s’engage à prendre en compte toute modification dans les meilleurs délais.

Le site Les Belles Pointures utilise des systèmes de collecte de données comme les cookies qui sont implantés sur le disque dur de l’ordinateur. Ils ont pour finalité de reconnaître l’Acheteur lors d’une prochaine visite, de personnaliser le site au nom de l’Acheteur, de sécuriser les transactions que l’Acheteur peut être amené à réaliser, de mémoriser temporairement les articles que l’Acheteur souhaite commander, jusqu'à la transaction.

Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige, l'Acheteur s'engage à contacter en priorité le site Les Belles Pointures afin de tenter de résoudre à l'amiable tout différend susceptible d'intervenir entre les parties.

A défaut de conciliation, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Modifications des conditions générales de vente

Le site Les Belles Pointures se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

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